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Informations légales

Mentions
légales.

Les informations utiles pour connaître l’éditeur du site, son fonctionnement et les règles applicables à sa consultation.

Dernière mise à jour : 17 novembre 2026

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Bistrot du Curé

Une association de convivialité, de terroir et de lien social.

Cette page rassemble les informations juridiques applicables à la consultation du site bistrotducure.fr.

Éditeur
Association Bistrot du Curé
Conception & hébergement
ioleTo

01

Éditeur du site

Qui porte le site ?

Éditeur
Association Bistrot du Curé
Statut
Association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Objet
Favoriser le lien social, fraternel et intergénérationnel autour de temps de convivialité et de produits locaux.
Siège social
[à remplir]
Numéro RNA
[à remplir]
Numéro SIRET
[à remplir]
Directeur de la publication
[à remplir]
Contact
[à remplir]

02

Conception, gestion et hébergement

Un site propulsé par ioleTo.

La création du site, sa gestion technique ainsi que son hébergement physique sont assurés par ioleTo.

Statut
Auto-entreprise (profession libérale)
Responsable
Eloi Tourangin
Siège social
5 rue Principale, 49370 Erdre-en-Anjou
Numéro SIRET
921 062 766 00016
Code NAF
6201Z — Programmation informatique
Contact
contact@ioleto.fr

03

Avertissement légal sur l’alcool

Consommer avec modération.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Ce site ne propose pas de commande en ligne. Toutefois, les temps de convivialité organisés par l’association peuvent comporter un service de boissons. En France, la vente de boissons alcooliques aux mineurs est interdite. L’offre gratuite de telles boissons aux mineurs est également interdite dans les débits de boissons, commerces et lieux publics.

Lorsqu’une boisson alcoolique est délivrée, la preuve de la majorité du client peut être exigée.

04

Propriété intellectuelle

Contenus et identité visuelle.

Sauf mention contraire, les contenus, textes, éléments graphiques et logos publiés sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de l’association est interdite.

05

Protection des données personnelles

Respect de la vie privée.

À ce jour, le site ne propose ni espace membre, ni formulaire de contact, ni achat en ligne, ni inscription à une lettre d’information. Il ne collecte donc pas directement de données personnelles par son interface.

Des données techniques peuvent néanmoins être traitées par l’hébergeur afin d’assurer le fonctionnement et la sécurité du service. Le site charge également des polices via Google Fonts ; cette requête peut transmettre des données techniques, dont l’adresse IP, à Google.

Si l’association met en place un formulaire, une adhésion en ligne, une lettre d’information ou tout autre traitement de données, les informations relatives aux finalités, bases légales, destinataires, durées de conservation et modalités d’exercice des droits seront mises à jour sur cette page.

Pour exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation ou d’opposition, contactez l’association à l’adresse suivante : [à remplir].

06

Cookies

Pas de suivi publicitaire.

Le site ne configure actuellement aucun cookie de mesure d’audience, publicitaire ou de personnalisation. La navigation peut toutefois entraîner le traitement de données techniques indispensables à son affichage et à sa sécurité par les prestataires techniques concernés.

En cas d’ajout ultérieur de cookies ou d’autres traceurs non nécessaires au fonctionnement du site, les visiteurs seront informés et leur consentement sera recueilli lorsque la réglementation l’exige.

07

Règlement des litiges

Le droit français s’applique.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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Convivialité & terroir

Association loi 1901

Convivialité, terroir et lien social.

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